Dernière mise à jour : 31 octobre 2025
Fiche du bot sur le Marketplace : Voir sur Discord Discovery
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation du bot RefPedia - Bot #3078 (ci-après « le Bot ») et des services associés fournis par l’équipe RefPedia. Elles complètent, et ne se substituent pas aux, Conditions et Politiques publiées sur le site principal.
En ajoutant le Bot à un serveur Discord, l’administrateur du serveur et, par extension, les membres du serveur acceptent d’être liés par :
Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, n’ajoutez pas le Bot à votre serveur et n’utilisez pas ses fonctionnalités.
Ces CGU s’appliquent à tous les serveurs Discord où le Bot est ajouté, ainsi qu’aux utilisateurs et administrateurs qui interagissent avec ses fonctionnalités. Elles complètent les règles et conditions de Discord (Discord Terms of Service et Developer Terms).
Les administrateurs de serveur sont responsables de la configuration et des autorisations du Bot dans leur serveur. Ils s’engagent notamment à :
Sont strictement interdits :
Toute tentative d’utiliser le Bot à des fins nuisibles entraînera des mesures correctives immédiates pouvant inclure la suppression d’accès, le retrait du Bot du serveur, la révocation de clés et, si nécessaire, la notification de Discord ou des autorités compétentes.
L’équipe RefPedia se réserve le droit d’agir en cas de non-respect des présentes CGU : avertissement, limitation de fonctionnalités, suppression de contenus, ou retrait du Bot. En cas d’abus grave, RefPedia pourra bloquer l’identifiant du serveur ou prendre des mesures légales.
Les traitements de données effectués par le Bot sont décrits dans la PDC du Bot et dans la PDC du site. Le Bot n’accède qu’aux permissions strictement nécessaires pour fonctionner et conserve les données conformément aux durées indiquées dans la PDC.
Sauf disposition contraire, le contenu développé par l’équipe RefPedia (code, documentation, ressources graphiques) est détenu par l’équipe et protégé par le droit d’auteur. Les utilisateurs restent propriétaires de leurs contributions, sous réserve de la licence accordée lors de la publication.
Le Bot est fourni « tel quel » sans garantie expresse. RefPedia ne peut garantir une disponibilité ininterrompue ni l’absence totale d’erreurs. En aucun cas l’équipe ne saurait être tenue responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation du Bot.
RefPedia se réserve la possibilité de modifier ces CGU. Les modifications substantielles seront annoncées et la date de mise à jour ajustée sur cette page.
RefPedia peut mettre fin ou restreindre l’accès au Bot pour un serveur qui viole ces CGU. La suppression du Bot d’un serveur n’efface pas nécessairement les données stockées — pour plus d’informations, consultez la PDC du Bot.
Pour toute question ou pour signaler un abus, contactez l’équipe :